Sylvain Duchesne
Sylvain Duchesne
Bonjour ! Merci pour cette remarque ! Je n'ai pas vérifié dans le détail, mais il me semble que comme l'IRCEM fait partie de l'Agirc-Arrco cette cotisation pourrait être la...
Si le paramètre est spécifique aux particuliers employeurs et employés à domicile, alors il est probable qu'il ne soit en effet pas dans openfisca. Cependant, il est possible qu'il y...
Le montant du traitement correspondant à l'indice brut terminal est lui-même utilisé comme unité pour le calcul des abattements sur les revenus des élus (cf https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000047770107 CGI art. 81 1°),...
Historiquement, ces chiffres semblent être confirmés par des décrets en mai avec la mise en cohérence de nombreux montants avec la loi de finance (notamment augmentés comme le premier seuil...
Il me semble que dans l'article R821-1 du CSS (https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006754135), l'extrait : "Est regardé comme ayant dépassé l'âge d'ouverture du droit à l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé pour l'application des...
J'ai déjà vu d'autre cas où des multiples de valeurs de référence (Smic, PSS) dans la loi étaient traduits par des montants "en dur" dans les yaml, ce qui m'incite...
Il me semble qu'une difficulté supplémentaire pour coder cette coexistence des mécanismes tient au fait qu'il suffit d'une période où la déconjugalisation est plus avantageuse pour qu'elle soit obligatoire tous...
Bonjour ! Sur le CASD, on utilise leur miroir Pypi depuis qu'ils l'ont créé (sur des environnements conda, mais a priori le passage à Poetry ne devrait pas le gêner...