Validité des seuils de taux plein / taux réduit pour le calcul des prélèvements sociaux revenus de remplacement

[pzuldp]

Hello hello !

Je suis le fan numéro un d'OpenFisca, mais je viens de rencontrer un problème.

Qu'ai-je fait ?

J'ai examiné la validité des formules de calcul des prélèvements sociaux sur les revenus de remplacements (ainsi que leur inversion dans openfisca-france-data)

À quoi m'attendais-je ?

A ce que les seuils pour les taux réduits et taux plein soit une fonction du nombre de parts fiscales du foyer fiscal, divisé par deux.

Que s'est-il passé en réalité ?

Les seuils pour les taux réduits et taux plein soit une fonction du nombre de parts fiscales du foyer fiscal (non divisé par deux).

Contexte

Je m'identifie plus en tant que :

• [x] Contributeur·e : je contribue à OpenFisca France.
• [ ] Développeur·e : je crée des outils qui utilisent OpenFisca France.
• [x] Économiste : je réalise des simulations avec des données.
• [ ] Mainteneur·e : j'intègre les contributions à OpenFisca France.
• [ ] Autre : (ajoutez une description du contexte dans lequel vous utilisez OpenFisca).

[pzuldp]

Pour être plus précis : ces deux lignes apparaissent assez souvent dans les formules de CSG/CRDS :

        seuil_exoneration = seuils.seuil_rfr1.seuil_rfr1 + (nbptr - 1) * seuils.seuil_rfr1.demi_part_suppl_rfr1
        seuil_reduction = seuils.seuil_rfr2.seuil_rfr2 + (nbptr - 1) * seuils.seuil_rfr2.demi_part_suppl_rfr2

mais il me semble qu'il faudrait à chaque fois remplacer par

        seuil_exoneration = seuils.seuil_rfr1.seuil_rfr1 + (nbptr - 1) * 2 * seuils.seuil_rfr1.demi_part_suppl_rfr1
        seuil_reduction = seuils.seuil_rfr2.seuil_rfr2 + (nbptr - 1) * 2 * seuils.seuil_rfr2.demi_part_suppl_rfr2

si j'en juge par cette source par exemple ?

[pzuldp]

je vais tagger quelques personnes, on ne sait jamais. @bfabre01 @SophieIPP @NolwennLoisel @lukas-puschnig @clallemand @fjacquetin @sylvainipp @benjello

[pzuldp]

si quelqu'un.e se sent d'attaque pour une review, c'est par ici : https://github.com/openfisca/openfisca-france/pull/2030

[pzuldp]

en fait une série de tests existait déjà, mais était incapable de détecter l'erreur car tous les cas-types n'avaient qu'une seule part fiscale (en fait, pas de part fiscale spécifiée, d'où le défaut de 1)

[clallemand]

Hello, j'aterris ici au cours de la review de ta PR associée. Désolée j'arrive un peu tard mais je ne comprends pas où tu trouves le "x2"... Il y a sûrement un truc que je ne comprends pas, même dans la source ci-dessus

[SophieIPP]

Je me pose la même question que @clallemand . De ce que je comprends, on compare le RFR du foyer, pondéré par la composition du foyer, aux différents seuils (taux nul, taux réduits).

[sylvainipp]

Il me semble que le *2 est simplement du au fait que le montant correspond à des demi-parts, alors que le terme précédent (nbptr - 1) est en nombre de part. (J'ai aussi l'impression que c'est sur le seuil que porte la pondération par taille du foyer et pas sur le RFR, avec des majorations par demi-part qui sont constantes au moins dans la fameuse source de Paul).

[pzuldp]

Je suis désolé si je me suis trompé... mais je crois que c'est juste Comme l'indique @sylvainipp , il me semble simplement que NBPTR = nombre de parts ; d'où (NBPTR - 1) = "nombre de parts supplémentaires" alors que l'incrément seuils.seuil_rfr1.demi_part_suppl_rfr1 fait référence à un supplément par DEMI-part supplémentaire. Pour un foyer à deux parts, il faut donc faire : seuil_rfr + demi_part_suppl + demi_part_suppl, soit seuil_rfr + (nbptr - 1) * 2 * demi_part_suppl

[pzuldp]

@SophieIPP je suis d'accord mais c'est la pondération qui pose problème. @clallemand dans le tableau de référence cité, on a bien, pour un foyer à deux parts, le seuil "de base" auquel on ajoute 2 fois l'incrément par demi parts. Et pour un foyer à trois parts, le seuil "de base" auquel on ajoute 4 fois l'incrément par demi parts

[clallemand]

Ah yes c'est bon je comprends, c'est ça ! Merci j'étais trop concentré à faire x2 dans le barème et je ne comprenais pas... C'est très clair et très juste je pense !