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MAJ AT/MP

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On n'est pas à jour sur le calcul des cotisations AT/MP :

  • notion de taux réduit à remplacer par « taux fonctions supports »
  • taux qui dépend de
    • BTP ou non BTP
    • régime alsace moselle ou général

Il faudrait faire une passe pour vérifier le reste des calculs ATMP :

références:

  • https://www.ameli.fr/entreprise/votre-entreprise/cotisation-atmp
  • https://www.ameli.fr/sites/default/files/Documents/535340/document/ce_taux_fonctions_supports_vdef_web_-_nov_2019.pdf

mquandalle avatar Jun 14 '22 09:06 mquandalle